IA ouverte au G7 : une normalisation privatisée

Le texte existe, et il emprunte son lexique à un acteur privé

Le 29 mai 2026, la réunion ministérielle du G7 numérique, tenue sous présidence française à Bercy, a produit un document intitulé Vision on AI Openness Opportunities and Shared Language. Le texte est publié sur le site de la Direction générale des Entreprises et annexé à la Déclaration ministérielle. Il se présente comme une « référence non contraignante », formulée « sans préjudice des cadres nationaux ou internationaux applicables ».

Le contenu n'est pas qu'une déclaration d'intentions. La Vision propose une typologie graduée en quatre niveaux pour qualifier le degré d'ouverture des modèles d'intelligence artificielle. Du plus ouvert au moins ouvert : « Open Source AI with Open Data » (tout est libre, y compris les données d'entraînement complètes), « Open Source AI » (code et poids libres, données d'entraînement publiées sauf impossibilité légale ou technique), « Open Weights AI » (poids et code de déploiement sous licence open source, sans les données), « Weights Available AI » (poids et code sous licence comportant des restrictions commerciales, géographiques ou d'usage).

Cette grille ne sort pas du néant. Elle reprend la structure et les critères de l'Open Source AI Definition (OSAID), publiée le 28 octobre 2024 par l'Open Source Initiative (OSI). La Déclaration ministérielle ne dissimule pas la filiation : elle remercie « la contribution précieuse de l'Open Source Initiative, ainsi que d'autres membres de la communauté, dans l'élaboration de ce document » et range l'OSI, aux côtés de l'OCDE, parmi ses « knowledge partners ». L'OSI elle-même revendique, sur son blog, que la Vision « résulte d'un partenariat de trois mois entre l'OSI et le G7 », et que ses équipes ont participé à la rédaction et aux négociations, à distance puis en présentiel à Paris. Le directeur exécutif de l'OSI, Duane O'Brien, a présenté la synthèse des travaux directement aux ministres.

Un fait mérite d'être posé sans détour : sept États membres du G7 ont confié à une association de droit privé le soin de fixer le vocabulaire technique qu'ils endossent collectivement. Le geste n'est pas anodin. Il déplace la question de l'ouverture de l'IA du terrain politique vers le terrain normatif, en déléguant le pouvoir de nommer à un acteur dont la légitimité repose sur l'expertise, non sur un mandat démocratique.

La privatisation de la régulation (Büthe et Mattli, 2011)

Dans The New Global Rulers: The Privatization of Regulation in the World Economy (Princeton University Press, 2011), Tim Büthe et Walter Mattli montrent que les États délèguent l'autorité normative à des organismes privés (ISO, IEC, IASB) non par choix idéologique, mais parce qu'ils manquent de l'expertise technique et des ressources nécessaires pour fixer eux-mêmes les normes dans des domaines à forte intensité de connaissance. Ce transfert n'est pas neutre. La fixation de normes par des experts techniques est « hautement politique » : elle « détermine des gagnants et des perdants » sur le marché, et l'influence y dépend de la capacité des acteurs nationaux à fournir de l'information en temps utile et à « parler d'une seule voix ». La norme se présente comme un fait technique. Elle est, en réalité, un acte d'allocation.

L'expertise qui légitime la délégation est financée par ceux qu'elle classifie

L'OSI tire sa légitimité de son rôle historique. Fondée en 1998, elle est la gardienne de l'Open Source Definition, le texte de référence qui, depuis vingt-huit ans, distingue le logiciel libre du logiciel propriétaire. Quand l'OSI définit ce qui est « open source » et ce qui ne l'est pas, elle exerce un pouvoir classificatoire reconnu par l'ensemble de l'écosystème.

La transposition de ce pouvoir à l'intelligence artificielle n'est pas allée sans heurts. L'OSAID, publiée après deux ans de consultations, a fait l'objet de critiques structurelles. Le point de friction central : la définition n'exige pas la publication des données d'entraînement. Elle se contente d'imposer la fourniture de « data information », c'est-à-dire une description suffisamment détaillée pour permettre à un tiers compétent de reconstruire un jeu de données fonctionnellement équivalent. Bradley M. Kuhn, de la Software Freedom Conservancy, a estimé dans un billet du 31 octobre 2024 que l'OSAID « érode le sens d'open source » en renonçant à garantir la reproductibilité scientifique. Kuhn et le juriste Richard Fontana (Red Hat) se sont présentés au conseil d'administration de l'OSI en 2025 sur une plateforme explicite d'abrogation de l'OSAID, jugeant que la définition avait « indéniablement créé une fracture dans la communauté du logiciel libre ».

Le financement de l'OSI amplifie le problème. La liste publique des sponsors « platinum » de l'organisation pour 2024 comprend Bloomberg, le Google Open Source Programs Office et Microsoft. Bruce Perens, cofondateur historique de l'OSI, a publiquement qualifié la situation de « capture corporate ». D'autres critiques, comme Sam Johnston, ont estimé que l'OSAID avait été « conçue pour s'aligner sur les besoins des donateurs comme Amazon, Meta et Google ».

Le mécanisme est celui que Büthe et Mattli décrivent pour les normes comptables internationales (IASB/IFRS) : un organisme privé, financé par les acteurs du marché qu'il prétend réguler, produit un cadre que les États adoptent faute de mieux. La différence, dans le cas du G7, tient au degré de contrainte. Les normes IFRS, une fois adoptées par l'Union européenne, deviennent juridiquement opposables. La Vision G7 reste, à ce stade, un texte indicatif. La question n'est pas de savoir si la délégation a eu lieu (elle a eu lieu), mais si elle produira des effets normatifs au-delà du discours.

Chiffres-clés du Processus d'Hiroshima (HAIP)

Le HAIP, lancé au G7 d'Hiroshima en 2023 sous présidence japonaise, est passé d'un Code de conduite volontaire à un cadre de reporting opéré par l'OCDE (lancé en février 2025 au Sommet de Paris). Premier cycle : 25 rapports d'auto-déclaration soumis par des organisations, selon la synthèse OCDE de 2025. Le 28 mai 2026, la version 2.0 du cadre a été lancée. L'OCDE compte « plus de 50 organisations » engagées à soumettre un rapport, la présidence française en annonce « 56 ». Il s'agit d'engagements, non de rapports déposés. L'OCDE précise que l'inscription ne constitue ni un « endorsement » des pratiques de l'organisation, ni une « certification de conformité ».

OOXML, 2008 : quand Microsoft a fait normaliser ses propres spécifications

Le précédent le plus structurellement proche du mécanisme à l'œuvre n'appartient pas au domaine de l'intelligence artificielle, mais à celui de la bureautique. Entre 2006 et 2008, Microsoft a fait normaliser son format de document OOXML par l'ISO/IEC (norme ISO/IEC 29500, publiée en novembre 2008) via une procédure de « fast-track » contestée. Un standard ouvert concurrent, le format ODF, avait déjà été normalisé en 2006. La procédure a donné lieu à des allégations d'irrégularités de vote dans plusieurs comités nationaux et à une enquête de la Commission européenne.

La logique est la même dans les deux cas. Un acteur privé dominant (Microsoft en 2008, l'OSI et ses bailleurs en 2026) fournit les spécifications techniques que des institutions intergouvernementales (l'ISO en 2008, le G7 en 2026) endossent en tant que norme ou référence. La légitimité du processus repose sur l'expertise technique des rédacteurs. La critique porte sur la coïncidence entre l'expertise fournie et les intérêts commerciaux du fournisseur.

La différence majeure, qu'il serait malhonnête d'occulter, tient au degré de contrainte. Une norme ISO produit des effets juridiques et commerciaux directs : elle peut être référencée dans des marchés publics, des contrats et des réglementations nationales. La Vision G7 est explicitement non contraignante. On est, à ce stade, dans une normalisation du langage, pas dans une normalisation du droit. Le vocabulaire n'a pas encore force de loi. Mais l'histoire des normes techniques enseigne que le vocabulaire précède souvent la contrainte, et qu'un terme stabilisé dans un texte intergouvernemental finit, par capillarité, par s'imposer dans les actes juridiques qui en découlent.

Le Processus d'Hiroshima confirme la logique de l'auto-déclaration

La Vision sur l'ouverture n'est pas un objet isolé. Elle s'inscrit dans un ensemble plus large, le Processus d'Hiroshima sur l'IA (HAIP), dont la trajectoire depuis 2023 dessine un modèle de gouvernance cohérent : élargir la participation sans créer d'obligations. D'un Code de conduite volontaire adopté au G7 de 2023 (présidence japonaise) à un cadre de reporting opéré par l'OCDE (lancé en février 2025 au Sommet de Paris), le dispositif a progressé en surface institutionnelle sans acquérir de force contraignante.

Le passage de 25 rapports soumis lors du premier cycle à « 56 » engagements annoncés lors du lancement de la version 2.0 du cadre, le 28 mai 2026, peut se lire comme un succès de l'adhésion volontaire. Il peut aussi se lire comme la confirmation qu'un dispositif strictement déclaratif attirera toujours plus de participants qu'un dispositif contraignant, précisément parce qu'il ne coûte rien à rejoindre. L'OCDE elle-même le reconnaît implicitement en précisant que l'inscription au « HAIP Brand » ne constitue ni un soutien aux pratiques de l'organisation, ni une certification de conformité.

La couverture médiatique a souvent amalgamé trois ensembles distincts : le HAIP Friends Group (57 pays fin 2025), la Partners' Community (une trentaine d'organisations internationales qui soutiennent la mise en œuvre) et les organisations qui s'engagent à produire un rapport. Les « 56 » relèvent de cette troisième catégorie. La confusion sert un récit d'élan collectif. La distinction révèle un dispositif à géométrie variable, où le nombre de participants n'indique pas le niveau d'engagement réel.

La France a un intérêt industriel dans ce vocabulaire

La présidence française du G7 numérique a porté quatre priorités, dont la diffusion de l'IA dans l'économie et la promotion de l'ouverture. Ce positionnement n'est pas désintéressé. La France abrite Mistral AI, dont les modèles phares (famille Mistral 3, publiés fin 2025) sont distribués sous licence Apache 2.0, c'est-à-dire en « Open Weights AI » dans la grille de la Vision. À l'inverse, les modèles Llama de Meta, couramment présentés comme « open source », comportent des restrictions d'usage qui les placent dans la catégorie « Weights Available AI ». Une grille qui disqualifie l'« openwashing » des géants américains sert mécaniquement la position concurrentielle du champion national français.

Le parallélisme mérite d'être noté. L'État français a simultanément déployé l'assistant « Le Chat » de Mistral auprès d'un peu plus d'un million d'agents publics pour un coût de 750 000 euros (selon la DGE), recentré le projet Albert sur une architecture d'API appelant prioritairement des modèles souverains, et promu au G7 un vocabulaire qui classe ses propres choix dans la catégorie la plus vertueuse. La cohérence est réelle, mais elle complique la lecture désintéressée du geste normatif.

Cette convergence entre intérêt industriel et prise de position normative n'invalide pas la Vision. Elle oblige à la lire pour ce qu'elle est : non pas seulement un exercice de clarification technique, mais un acte de positionnement stratégique dans la compétition mondiale sur les modèles de fondation. Les États-Unis n'ont pas contesté le texte (la Déclaration a été adoptée par consensus), mais la presse spécialisée note que les entreprises américaines signataires du HAIP (Google, OpenAI, Amazon, Microsoft) disposent, dans le cadre de reporting volontaire, de la latitude nécessaire pour s'en accommoder sans modifier leurs pratiques.

Le contexte réglementaire européen renforce l'enjeu. L'AI Act accorde une exemption partielle aux modèles GPAI « open source » (article 53, paragraphe 2), dont les contours restent flous. L'Omnibus numérique, voté par le Parlement européen le 16 juin 2026 (423 voix pour, 57 contre), repousse les obligations sur les systèmes à haut risque de l'Annexe III au 2 décembre 2027. Le vocabulaire de la Vision G7, s'il était repris dans les actes délégués ou les normes harmonisées de l'AI Act, passerait du registre indicatif au registre prescriptif. La normalisation du langage deviendrait alors normalisation du droit, et la délégation définitionnelle à l'OSI acquerrait une portée que le texte, dans sa rédaction actuelle, ne possède pas encore.

Hypothèse vérifiable : du vocabulaire au droit, un test à dix-huit mois

L'analyse qui précède suggère que la Vision du 29 mai 2026 est un acte de cadrage discursif, pas (encore) un acte normatif. Le cadre de Büthe et Mattli permet de nommer le mécanisme (délégation de l'autorité définitionnelle à un acteur privé) sans en exagérer la portée. La force juridique du texte est nulle. Sa force performative est réelle : un vocabulaire stabilisé dans un texte du G7, nourri par l'OCDE, a vocation à irriguer les documents qui s'en réclameront.

L'hypothèse testable est la suivante : si, d'ici fin 2027, la typologie de la Vision (« Open Source AI », « Open Weights AI », « Weights Available AI ») apparaît dans un acte délégué de l'AI Act, dans un avis de la CNIL ou du Comité européen de l'IA, ou dans un cahier des charges de marché public français, alors la séquence aura basculé de la normalisation symbolique à la privatisation de la régulation au sens plein de Büthe et Mattli. L'indicateur observable est précis : la présence ou l'absence de cette terminologie dans les normes harmonisées que le CEN et le CENELEC doivent publier pour accompagner l'entrée en vigueur du régime « haut risque » de l'AI Act, désormais prévue au 2 décembre 2027.

En attendant, le praticien du SI public peut retenir une leçon opérationnelle. Quand un État déclare promouvoir l'« ouverture » de l'intelligence artificielle, il est désormais indispensable de demander : ouverture selon quelle définition, rédigée par qui, financée comment, et avec quelle force juridique ? La réponse à ces quatre questions détermine si l'on parle de politique publique ou de politique industrielle habillée en norme technique.

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Note méthodologique. L'article mobilise Büthe et Mattli (2011) comme concept central. Le parallèle historique OOXML/ISO (2006-2008) a été retenu pour sa proximité structurelle maximale (acteur privé fournissant des spécifications à un organisme intergouvernemental), en préférence aux cas IASB/IFRS et W3C, structurellement plus distants. Le chiffre « 56 entreprises » provient de la communication de la présidence française du G7 (DGE). L'OCDE retient « plus de 50 organisations » pour le même ensemble. Cet écart n'a pas pu être arbitré, la page de la présidence hébergeant la liste nominative n'étant pas accessible à la vérification automatisée. Les noms d'entreprises circulant dans la presse (Google, OpenAI, Amazon, Microsoft, Mistral AI, RATP, Dassault Systèmes, Criteo, Capgemini, Zalando) sont attribués aux sources de presse, non confirmés sur source primaire publique. L'estimation d'un financement « à 95 % corporate » de l'OSI provient de Techrights (2020), source militante cohérente avec la liste publique des sponsors mais non confirmée par les comptes officiels de l'organisation. La FSF n'avait pas publié, à la date de rédaction, de position formelle sur l'OSAID. Les critiques citées émanent de la Software Freedom Conservancy et de figures individuelles (Kuhn, Fontana, Perens, Johnston). Le choix a été fait de ne pas traiter la question des brevets logiciels en lien avec l'IA, qui aurait justifié un article distinct. Une piste écartée portait sur le rôle de la Linux Foundation Europe dans la normalisation concurrente de l'IA ouverte.

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Sources

Sources primaires institutionnelles

G7 Présidence française, Vision on AI Openness Opportunities and Shared Language, 29 mai 2026. https://www.entreprises.gouv.fr/files/files/Actualites/2026/g7/vision-AI-openness-opportunities-and-shared-language.pdf

Direction générale des Entreprises, « Le G7 s'engage pour un numérique responsable : quatre priorités adoptées sous présidence française », 29 mai 2026. https://www.entreprises.gouv.fr/la-dge/actualites/le-g7-sengage-pour-un-numerique-responsable-quatre-priorites-adoptees-sous

GOV.UK, G7 Digital and Technology Ministerial Declaration: 29 May 2026. https://www.gov.uk/government/publications/g7-digital-and-technology-ministerial-declaration-29-may-2026/g7-digital-and-technology-ministerial-declaration-29-may-2026

OCDE, Hiroshima AI Process Reporting Framework, portail de transparence. https://transparency.oecd.ai/

OCDE, « OECD launches Hiroshima AI Process Reporting Framework 2.0 », 28 mai 2026. https://oecd.ai/en/haip-2-launch

DINUM, « Souveraineté numérique : réduction des dépendances extra-européennes », 8 avril 2026. https://www.numerique.gouv.fr/sinformer/espace-presse/souverainete-numerique-reduction-dependances-extra-europeennes/

Cadre théorique

Tim Büthe et Walter Mattli, The New Global Rulers: The Privatization of Regulation in the World Economy, Princeton University Press, 2011.

Parallèle historique

ISO/IEC 29500:2008, Information technology — Document description and processing languages — Office Open XML File Formats, novembre 2008 (procédure fast-track contestée, 2006-2008).

Sources associatives et communautaires

Open Source Initiative, « Open Source Initiative Helps G7 Deliver Vision On AI Openness », 29 mai 2026. https://opensource.org/blog/open-source-initiative-helps-g7-deliver-vision-on-ai-openness

Open Source Initiative, Open Source AI Definition (OSAID 1.0), 28 octobre 2024. https://opensource.org/ai/open-source-ai-definition

Bradley M. Kuhn (Software Freedom Conservancy), « Open Source AI Definition Erodes the Meaning of "Open Source" », 31 octobre 2024. https://sfconservancy.org/blog/2024/oct/31/open-source-ai-definition-osaid-erodes-foss/

Open Future, « A Frankenstein-like approach: open source in the AI Act », 2024. https://openfuture.eu/blog/a-frankenstein-like-approach-open-source-in-the-ai-act/

Presse spécialisée

L'Usine Digitale, « Open source, PME, énergie : le G7 dessine une feuille de route pour diffuser l'IA dans l'économie tout en maîtrisant ses risques », 29 mai 2026. https://www.usine-digitale.fr/intelligence-artificielle/open-source-pme-energie-le-g7-dessine-une-feuille-de-route-pour-diffuser-lia-dans-leconomie-tout-en-maitrisant-ses-risques.I5UK5N3YPJBDTACPMC42FSEXVI.html

Brookings Institution, « HAIP Reporting Framework: What works, what's next », 2025. https://www.brookings.edu/articles/haip-reporting-framework-ai-governance/

The Register, « Open Source Initiative closes down board candidate », 28 février 2025. https://www.theregister.com/2025/02/28/osi*election*ai_drama/